Informations légales
Mentions légales
Les présentes mentions concernent le site vitrine Spirit Flying Club. Elles doivent être complétées et vérifiées avant sa publication définitive.
Document provisoire : remplacez tous les champs jaunes par les informations de l'entité qui exploite réellement le service de location.
Éditeur du site
Nom commercial : Spirit Flying Club
Dénomination légale : À COMPLÉTER
Forme juridique : À COMPLÉTER
Siège social : À COMPLÉTER
Adresse d'exploitation : Rue des Marionville 21, 7330 Saint-Ghislain, Belgique
N° d'entreprise BCE / TVA : À COMPLÉTER
E-mail : office@ebsg.aero
Téléphone : À COMPLÉTER
Responsable de la publication
NOM ET FONCTION À COMPLÉTER
Hébergement
Hébergeur : NOM À COMPLÉTER
Adresse : À COMPLÉTER
Site ou téléphone : À COMPLÉTER
Objet et responsabilité
Le site présente les activités et les aéronefs proposés à la location par Spirit Flying Club. Les informations, tarifs, disponibilités et performances publiés sont indicatifs et peuvent être modifiés. Ils ne remplacent ni les documents approuvés de l'aéronef, ni la préparation du vol, ni les obligations réglementaires du pilote commandant de bord.
L'éditeur s'efforce de maintenir les informations à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou l'accessibilité permanente du site.
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les textes, éléments graphiques, photographies et logos présents sur ce site sont protégés. Toute reproduction, adaptation ou utilisation substantielle nécessite l'autorisation préalable de leur titulaire.
Liens externes
Le site peut renvoyer vers des services externes, notamment ebsg.aero et 4fly.io. Spirit Flying Club ne contrôle pas leur contenu, leur disponibilité ni leurs pratiques de confidentialité.
Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit belge. JURIDICTION OU MODALITÉS DE RÈGLEMENT DES LITIGES À COMPLÉTER SI NÉCESSAIRE
